Dernière mise à jour : à compléter
Éditeur du site
LMB — La Maison Blanche
5 rue Dupleix, 95240 Cormeilles-en-Parisis
Téléphone : 01 39 76 80 50
E-mail : contact@lamaisonblanche.net
À compléter — informations légales de l'entreprise
- Forme juridique (SAS, SARL…)
- Montant du capital social
- Numéro SIREN / SIRET
- Ville d'immatriculation au RCS et numéro RCS
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Code NAF / APE
- Nom du directeur de la publication
- Nom du responsable de la rédaction (si différent)
Ces mentions sont imposées par l'article 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN). Leur absence est sanctionnable.
Hébergeur du site
À compléter — coordonnées de l'hébergeur
- Dénomination sociale de l'hébergeur
- Adresse postale complète
- Numéro de téléphone
La loi impose d'indiquer le nom, la dénomination, l'adresse et le téléphone de l'hébergeur.
Conception et réalisation
À compléter — prestataire
- Nom et coordonnées du concepteur du site
- Mention éventuelle « Réalisé par… »
Crédits photographiques
Les photographies de chantiers utilisées sur ce site portent des mentions d'auteur qu'il faut reprendre ici. Relevées dans les fichiers sources :
- © Michel Blossier pour Spirit — reportages de chantiers
- © Camille Gharbi et Arnaud Delente — projet Industreet / Atelier WOA
À compléter — crédits
- Vérifier l'étendue des droits cédés pour chaque photographie (support web, durée, territoire)
- Compléter la liste des auteurs pour les photographies internes
- Obtenir l'autorisation des personnes identifiables sur les photos d'équipe (droit à l'image)
Marques et logotypes de tiers
Les logotypes des clients cités sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
À compléter — autorisations
- Accord écrit de chaque client pour l'usage de son logotype en référence
- Vérifier l'absence de clause de confidentialité contraire dans les marchés concernés
Propriété intellectuelle
À compléter — clause de propriété intellectuelle
- Titularité des droits sur les contenus du site
- Conditions de reproduction et de citation
- Mentions relatives aux bases de données éventuelles
Assurances
À compléter — garanties professionnelles
- Assurance responsabilité civile professionnelle — assureur et numéro de police
- Assurance responsabilité décennale — assureur, numéro et couverture géographique
- Qualifications professionnelles (Qualibat) et leur validité
Litiges
À compléter — droit applicable
- Droit applicable
- Juridiction compétente