Identité juridique
- Fiche d'identité juridique complète
- Extrait Kbis simplifié
- Organigramme juridique du groupe
Annexes — selon contexte AO
Pièces communiquées selon le contexte de l'appel d'offres.
Ces pièces ne sont pas publiées en libre accès : elles sont transmises sur demande, en fonction du contexte de l'appel d'offres.