Dernière mise à jour : à compléter
Objet
À compléter — objet des conditions
- Périmètre : le présent site et ses services
- Qualité des personnes concernées (tout visiteur)
Acceptation des conditions
À compléter — clause d'acceptation
- Modalité d'acceptation (la simple navigation vaut acceptation)
- Conséquence d'un refus
Accès au site
À compléter — conditions d'accès
- Gratuité de l'accès, hors coûts de connexion
- Possibilité d'interruption pour maintenance
- Absence de garantie de disponibilité permanente
Propriété intellectuelle
À compléter — clause
- Protection des contenus (textes, photographies, logotypes, mise en page)
- Interdiction de reproduction sans autorisation
- Sort des marques de tiers citées
Responsabilité
À compléter — limitation de responsabilité
- Caractère purement informatif des contenus
- Absence de valeur contractuelle des descriptifs de réalisations
- Exclusion de responsabilité en cas de dommage lié à l'usage du site
Liens hypertextes
À compléter — clause
- Liens sortants : absence de contrôle sur les sites tiers
- Conditions d'établissement d'un lien vers ce site
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction
À compléter — clause finale
- Droit applicable
- Juridiction compétente en cas de litige
- Modalités de modification des présentes conditions